CONTRAT DE FORMATION PROFESSIONNELLE

(Articles L.6353-3 et suivants du Code du travail)

N°XXXXXX

ENTRE LES SOUSSIGNÉS : 

Sarah DE SALES pour naholab.fr agissant en qualité d'organisme formateur déclaré sous le NDA n° 75640576564 auprès de la Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine, France. Entreprise individuelle dont le siège social est situé à 8 chemin de Pé de Navarre 64100 BAYONNE, France, immatriculée au RCS de BAYONNE sous le SIRET 880 443 296 000 20, 

ci-après désignée par l’organisme de formation,

ET :

Nom du stagiaire : XXXXXXXXXX

Demeurant : XXXXXXXXXXXXXX
XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX

ci-après le stagiaire,

Préambule

Le présent contrat est établi entre l’organisme de formation et le stagiaire, ce dernier ayant souhaité suivre une action de formation à titre individuel, en finançant lui-même sa formation. Conformément aux articles L.6353-3 et suivants du Code du travail, ce contrat encadre la relation entre les parties et formalise l’engagement du stagiaire dans une formation à visée professionnelle. Avant toute validation définitive de son inscription, le stagiaire reconnaît avoir eu communication, de manière claire et accessible, de l’ensemble des éléments nécessaires à une décision éclairée. Il reconnaît avoir notamment pris connaissance des informations prévues à l’article L.6353-8 du Code du travail, et en particulier le programme complet de la formation, précisant les modalités pédagogiques, les objectifs de formation, la durée, le contenu, les critères d’évaluation, les conditions de validation, ainsi que les éventuels prérequis. Ce programme est consultable et téléchargeable à tout moment sur le site internet de l’organisme de formation, à l’adresse suivante : https://naholab.fr/pages/programme-complet. Il reconnaît également avoir pris connaissance des conditions générales de vente applicables disponibles en permanence sur le site internet de l’organisme de formation à l’adresse suivante : https://naholab.fr/pages/conditions-generales-de-vente. Le stagiaire en accepte expressément l’intégralité des termes. Enfin, il reconnaît avoir pris connaissance du règlement intérieur applicable, à l'adresse suivante : https://naholab.fr/pages/reglement-interieur à tous les participants aux actions de formation organisées par l’organisme de formation, dont une copie lui a été remise ou mise à disposition préalablement à son engagement en annexe.

Article 1 : Objet

En exécution du présent contrat, l’organisme de formation s’engage à organiser l’action de formation intitulée “ Créer et Vendre ses Cosmétiques, Savons et Parfums”.

Article 2 : Nature et caractéristiques de l’action de formation

L’action de formation entre dans la catégorie des actions de formation prévues par l’article L.6313-1 du Code du travail.

L’objectif de cette formation est de permettre la création et la commercialisation de produits cosmétiques et de parfumerie, en maîtrisant à la fois les techniques de formulation (crèmes, baumes, gels, soins solides, émulsions…), la saponification à froid pour la savonnerie, ou encore la formulation olfactive pour les parfums, tout en assurant leur conformité à la réglementation européenne. Elle vise également à sélectionner et adapter les ingrédients selon les besoins spécifiques des différents types de peaux et de cheveux, et à concevoir des produits en cohérence avec des objectifs définis. En parallèle, la formation prépare à la prise en charge d’une clientèle, à l’analyse de ses attentes pour construire un parcours client pertinent, au conseil et à la vente de produits cosmétiques ou prestations esthétiques, ainsi qu’à la mise en œuvre d’actions de promotion et à l’évaluation de la satisfaction client. Une attention particulière est portée à la création d’une image de marque forte et à la maîtrise des stratégies de communication et de marketing pour assurer le développement commercial de la marque.

A l’issue de la formation, un certificat de fin de formation sera délivré au stagiaire.

Sa durée est fixée à 100 heures.

L’action de formation est organisée pour le stagiaire.

Le programme de l’action de formation figure en annexe du présent contrat.

Article 3 : Niveau de connaissances préalables nécessaire 

Prérequis avant l’entrée en formation pour suivre la formation et obtenir les qualifications auxquelles elle prépare : aucun.

Article 4 : Organisation de l’action de formation

L’action de formation aura lieu du XX/XX/XXX au XX/XX/XXXX.

L’action de formation est entièrement dispensée à distance.

Les informations relatives aux formateurs de la formation (identité, titres et références), ainsi que celles concernant les intervenants accompagnant le stagiaire (compétences, qualifications et rôle), figurent dans le programme de formation.

Les conditions générales dans lesquelles la formation est dispensée, notamment les moyens pédagogiques et techniques, les modalités de formation dans le cas des formations réalisées en tout ou en partie à distance, les modalités de contrôle de connaissances, sont les suivantes : 

• Chaque stagiaire dispose d’un accès personnel aux modules de formation, disponible pendant la période mentionnée ci-dessus, via la plateforme pédagogique en ligne mise à disposition par l’organisme de formation. Cette plateforme, accessible en ligne grâce à une connexion internet, repose sur un système de gestion de l’apprentissage (LMS) ;
• Vidéos de cours avec sous-titres ;
• Supports écrits synthétiques ;
• Documents pédagogiques téléchargeables ;
• Activités d’évaluation : QCM type quizz, workbooks, études de cas ou mises en situation professionnelle via un examen final ;
• Masterclass exclusives animées par des intervenantes expertes ;

Support technique : Un service dédié est joignable via la messagerie intégrée à la plateforme en ligne, par email à contact@naholab.fr, par SMS et WhatsApp au +33 6 52 98 57 20. Un coach référent est également assigné au stagiaire dès le début du parcours. Disponible par email à contact@naholab.fr, par SMS et WhatsApp au +33 6 52 98 57 20, ce coach assure un suivi personnalisé et peut initier des prises de contact en cas de besoin ou de difficulté identifiée.

Accompagnement pédagogique : Un mentor expert de la formation est chargé de guider le stagiaire dans l’acquisition des compétences. Des échanges réguliers permettent de revenir sur les points clés du programme et de corriger certains exercices. Un espace dédié sur la plateforme permet de dialoguer facilement avec le mentor, et des rendez-vous individualisés peuvent être planifiés grâce à un outil de réservation en ligne.

Article 5 : Modalités d’évaluations

Tout au long de la formation, les compétences du stagiaire sont mesurées à travers divers tests en ligne, qui permettent de suivre sa progression. L’avancement dans les modules est automatiquement enregistré dans le système de la plateforme pédagogique. L’organisme de formation dispose ainsi des données nécessaires pour vérifier la participation du stagiaire, évaluer son assiduité et s’assurer du bon déroulement de son parcours. 

Des évaluations, intermédiaires et finales, sont également prévues afin de valider les connaissances acquises : contrôle contenu via des QCM type quizz, et évaluation finale sous forme de dossier complet écrit à rendre.

Article 6 : Nature de la sanction

L’action de formation est sanctionnée par la certification suivante : 

RNCP36331BC03 - Relation et expérience client secteurs esthétique cosmétique parfumerie

Certificateur : Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse.

Article 7 : Délai de rétractation

À compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire dispose d’un délai de quatorze jours pour se rétracter.

Le stagiaire souhaitant se rétracter en informe l’organisme de formation par mail à contact@naholab.fr avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

Article 8 : Modalités de paiement

Le prix de l’action de formation est fixé à XXX€. Conformément à l’article 261, 4. 4° du Code général des impôts, cette formation est exonérée de TVA.

En signant ce contrat, le stagiaire s’engage formellement à régler l’intégralité du montant dû, selon les modalités définies, et reconnaît que cette signature entraîne une obligation de paiement. À défaut, les dispositions prévues dans les conditions générales de vente seront appliquées.

Le règlement s’effectuera selon les conditions suivantes : 

XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX

Une facture, établie au nom du stagiaire, sera émise et transmise à chaque échéance. Chaque facture est exigible à réception et le paiement devra être effectué par carte bancaire.

Article 9 : Inexécution totale ou partielle de la formation

En application de l’article L.6354-1 du Code du travail, si la formation n’est pas réalisée en tout ou partie par l’organisme de formation, ce dernier s’engage à rembourser au stagiaire les montants perçus à tort à ce titre.

Article 10 : Cessation anticipée de la formation ou abandon 

• Sur décision du stagiaire 

Si le stagiaire décide de ne pas suivre la formation, sans invoquer un cas de force majeure ni exercer son droit de rétractation dans les conditions prévues, le contrat sera automatiquement résilié. Dans ce cas, le stagiaire devra verser à l’organisme de formation une indemnité correspondant à la part des prestations non réalisées, calculée au prorata temporis sur le montant indiqué à l’article 8. Sont notamment considérés comme un abandon de la formation : (i) toute déclaration explicite du stagiaire exprimant sa volonté d’annuler, d’interrompre ou de ne pas poursuivre la formation en cours de parcours ; 

(ii) l’absence de complétion de la formation dans le délai prévu au contrat. Cette indemnité, distincte des frais liés à la formation professionnelle, ne peut donner lieu à un remboursement ni à une demande de prise en charge auprès d’un organisme financeur.

• Sur décision de l’organisme de formation 

Si la formation devait être interrompue de manière anticipée par l’organisme de formation, pour un motif autre qu’un cas de force majeure, le contrat serait alors résilié. Dans ce cas, l’organisme s’engage à rembourser au stagiaire une indemnité correspondant à la part des prestations non réalisées, calculée au prorata temporis sur le tarif mentionné au contrat. En cas d’annulation, l’ensemble des sommes versées par le stagiaire sera intégralement remboursé, et l’indemnité prévue aux conditions générales de vente s’appliquera. En cas de report, de nouvelles dates seront proposées au stagiaire. Si ce dernier accepte, les sommes déjà versées seront conservées par l’organisme de formation et imputées sur le coût de la nouvelle session. En revanche, en cas de refus du stagiaire, les sommes perçues seront remboursées dans leur intégralité. Aucune indemnisation complémentaire, sous quelque forme que ce soit, ne pourra être exigée en cas d’annulation ou de report.

Article 11 : Cas de force majeure

En cas d’interruption anticipée de la formation en raison d’un cas de force majeure, que celui-ci soit invoqué par le stagiaire ou par l’organisme de formation, le contrat sera résilié. Dans cette situation, seules les prestations effectivement réalisées seront facturées au stagiaire, au prorata temporis du tarif. Le stagiaire souhaitant faire valoir un cas de force majeure devra en informer l’organisme de formation dans les plus brefs délais et fournir tout document justificatif. L’organisme de formation se réserve le droit d’évaluer la validité de la demande, sur la base des éléments transmis. Est considérée comme un cas de force majeure toute circonstance extérieure, imprévisible, et hors de contrôle, justifiée à l’appui de pièces probantes.

Cas de force majeure pouvant notamment être invoqués par le stagiaire :

• Accident ou décès du stagiaire ou d’un proche mentionné au 4° de l’article L3142-1 du code du travail ;
• Maladie ou hospitalisation du stagiaire notamment pour congés maternité ou paternité ;
• Maladie ou hospitalisation des descendants ou ascendants de premier niveau ou de personnes à charge comme les incapables majeurs ;
• Une inaccessibilité à la Plateforme en Ligne du fait d’un événement, notamment technique ou technologique, indépendant de la volonté et/ou du contrôle de l’Organisme de Formation, ou en cas d’urgence ;

Cas de force majeure pouvant notamment être invoqués par l’organisme de formation :

• Accident ou décès du formateur
• Maladie ou hospitalisation du formateur ;
• Procédure de sauvegarde ou liquidation judiciaire de l’Organisme de formation ;
• Empêchement d’utiliser les locaux (catastrophe naturelle, incendie du local ou dégradations diverses...). 

Article 12 : Médiation et litiges

En cas de litige avec l’organisme de formation, le stagiaire ayant la qualité de consommateur peut, conformément aux articles L.611-1 et R.612-1 et suivants du Code de la consommation, recourir gratuitement à un médiateur pour tenter une résolution amiable. L’organisme a désigné à cet effet : 

BAYONNE MEDIATION

32 rue du Hameau

64200 BIARRITZ

www.bayonne-mediation.com

En cas de litige et après avoir saisi le service clientèle du professionnel, tout client a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation, dans un délai maximal d'un an à compter de la date de la réclamation écrite, par LRAR, auprès de ce professionnel.

Fait en double exemplaire, à BAYONNE le, XX/XX/XXXX

Pour le stagiaire :

XXXXXXXXXX

Pour l’organisme de formation : 

SARAH DE SALES
naholab.fr SIRET 88044329600020 SIREN 880443296 Organisme de formation sous le NDA n° 75640576564 Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine, France Certifié qualiopi sous le n° 319111-1 pour l’action L.6313-1 – 1° Siège social : 8 chemin de Pé de Navarre - 64100 BAYONNE Tel : (+33) 06 52 98 57 20 – Mail : contact@naholab.fr

 

 

ANNEXE 1

Règlement intérieur

 

 

ANNEXE 2

Programme de formation

Module 1 : Ingrédients et matières premières

Documentaire : Des cosmétiques 100% naturels, c’est possible ? ; Cosmétique naturel : définition ; Label BIO ; Les ingrédients : présentation ; Les corps gras (huiles végétales, beurres, macérâts, cires) ; La phase aqueuse (hydrolats) ; Les actifs naturels ; Les poudres de plantes ; Les exfoliants ; Les argiles ; Les colorants ; Les cires et gommes ; Les conservateurs ; Les antioxydants ; Les huiles essentielles ; Les stabilisants (agents de texture, émulsifiants, tensioactifs...) ; Fournisseurs.

Module 2 : Expertise en peau, ongles et cheveux

Peau : Épiderme, couche superficielle ; Peau : Derme, seconde couche cutanée ; Peau : Hypoderme, tissu cellulaire profond ; Fonctions de la peau ; Ongles : Appareil unguéal ; Modifications cutanées ; Documentaires : La peau ; Connaître son type de peau ; Peau mixte à grasse ; Peau sensible ; Peau sèche et déshydratée ; Peau terne et fatiguée ; Peau mature ; Peau noire ; Cheveux et poils : Follicule pileux ; Connaître son type de cheveu ; Documentaires : Les cheveux ; Cuir chevelu irrité et démangeaisons ; Cheveux déshydratés, abîmés et secs ; Cheveux et pellicules ; Cheveux gras ; Cheveux bouclés ; Cheveux frisés et crépus.

Module 3 : Formulation et composition cosmétique

Conseils de fabrication ; Cahier des charges ; Matériel pour débuter ; Recette vidéo : Émulsion ; Recette vidéo : Moussant ; Recette vidéo : Gel ; Recette vidéo : Lotion ; Recette vidéo : Sérum huileux ; Recette vidéo : Baume ; Recette vidéo : Chantilly ; Tuto vidéo : Le test pH ; 10 Recettes : Préparations de base ; 23 Recettes : Soins solides ; 25 Recettes : Soins visage ; 23 Recettes : Soins corps ; 23 Recettes : Soins cheveux ; Test de stabilité ; Test de stabilité : Exemple ; Calcul de la PAO ; Approfondir la formulation.

Module 4 : Réglementation cosmétique

Règlement Européen 1223/2009 ; De la conception à la commercialisation ; Évolutions cosmétiques ; Définir la personne responsable ; Déclarer son laboratoire artisanal - DGCCRF ; CosIng : Cosmetic Ingredient Database ; Étiqueter ses produits ; Preuves, effets revendiqués et allégations ; DIP Dossier Information Produit ; Notifier son produit sur le portail CPNP ; BPF Bonnes Pratiques de Fabrication : ISO 22716 ; Journal de formulation ; Les substances CMR ; Site internet : obligations ; Risques au non respect de la réglementation ; Archives : Enquêtes de la DGCCRF ; Précisions en Belgique ; Précisions en Suisse.

Module 5 : Créer sa marque

Trouver une idée et confirmer son projet ; Comment entrer dans le marché actuel des cosmétiques ? ; Se lancer : 6 erreurs à éviter ; Trouver son Product Market Fit ; Checklist Product Market Fit ; Recherche et étude de marché ; Workbook - Trouver son client idéal ; Workbook - Trouver une promesse de vente ; Workbook - Positionnement ; Workbook - Storytelling ; Workbook - Argumenter son offre de produit ; Créer une image de marque (Branding) ; Créer son site internet ; Augmenter son taux de conversion ; Workbook - AIDA - BAB - PAS ; Customer care : Gérer les avis négatifs ; Bonus : Vendre sur Etsy ; Business planner : Notion ; Stratégie Instagram complète ; Workbook - Créer sa stratégie de contenu ; Création de contenu : Canva ; Template stratégie réseaux sociaux ; Inspirations : marques connues ; Publicités et créatives publicitaires ; Bibliothèques publicitaires : marques connues ; Bonus : Obligations légales d’une boutique e-commerce ; Se déclarer en France, DOM TOM ; Se déclarer en Suisse et Belgique.

Module 6 : Savons (option)

Introduction : savons et saponification à froid ; Documentaire : Savon, que mettons-nous sur notre peau ? ; Documentaires : Le Savon de Marseille ; Les ingrédients indispensables à la saponification à froid ; Matériel et précautions d’emploi ; Maîtriser la trace à la perfection ; Comprendre et appliquer l’indice de saponification ; Imaginer, calculer et formuler un savon de A à Z ; Guide pratique : fabriquer un savon étape par étape ; Pratique : créez votre premier savon ; Pratique : savon gommant exfoliant ; Pratique : savon infusé aux fleurs séchés ; Le test pH indispensable ; Problèmes de saponification, que faire ? ; Documentaires : Savonneries ; Techniques de décorations ; Pratique : 10 recettes savonnées ; Réglementation : mettre son savon aux normes européennes.

Module 6 : Parfums (option)

Workbook : références cinématographiques et littéraires ; Contacts, fabricants et fournisseurs ; Documentaires : la parfumerie française ; L’Histoire du parfum : voyage à travers le temps ; Chronique des parfums iconiques et intemporels ; Documentaires : Maison Guerlain et Chanel n°5 ; L’art de la parfumerie et les innovations modernes ; Les grands noms de la parfumerie ; Comment fonctionne notre odorat ? ; Initiation : parfums, arômes et émotions ; Maîtriser le langage professionnel en parfumerie ; Découverte : imaginer et créer le parfum parfait ; Découverte : formuler un parfum ; Guide des senteurs : facettes et familles olfactives ; Pratique : créez votre premier parfum ; Pratique : 13 recettes parfumées ; Huiles essentielles, fragrances et hydrolats ; Documentaire : Les parfums valent-ils vraiment leurs prix ? ; Maîtriser le marché du parfum ; Commercialiser son parfum avec succès ; Créer une puissante image de marque de parfums ; Réglementation : mettre son parfum aux normes européennes ; Allergènes : étiqueter son parfum en toute sécurité.

L’objectif de cette formation est de permettre la création et la commercialisation de produits cosmétiques et de parfumerie, en maîtrisant à la fois les techniques de formulation (crèmes, baumes, gels, soins solides, émulsions…), la saponification à froid pour la savonnerie, ou encore la formulation olfactive pour les parfums, tout en assurant leur conformité à la réglementation européenne. Elle vise également à sélectionner et adapter les ingrédients selon les besoins spécifiques des différents types de peaux et de cheveux, et à concevoir des produits en cohérence avec des objectifs définis. En parallèle, la formation prépare à la prise en charge d’une clientèle, à l’analyse de ses attentes pour construire un parcours client pertinent, au conseil et à la vente de produits cosmétiques ou prestations esthétiques, ainsi qu’à la mise en œuvre d’actions de promotion et à l’évaluation de la satisfaction client. Une attention particulière est portée à la création d’une image de marque forte et à la maîtrise des stratégies de communication et de marketing pour assurer le développement commercial de la marque.